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Arrêté
269
Thématique
Aviation civile
269
Mots clés
Action sociale
2
Organisation des services
8
Ressource humaine
11
Année de publication
2009
20
2010
17
2011
29
2012
18
2013
17
2014
25
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Aviation civile
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Thème : Aviation civile
Arrêté du 6 mai 2009 portant abrogation de l'arrêté du 22 décembre 2003 portant création de commissions spéciales chargées du traitement des cas des contrôleurs éprouvant des difficultés pratiques dans l'exercice de leur qualification dans les organismes de la circulation aérienne
DEVA0908631A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 06-05-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Arrêté du 20 mai 2009 modifiant l'arrêté du 5 novembre 2008 fixant les conditions de la modulation du montant de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 et susceptible d'être allouée aux agents de la direction générale de l'aviation civile
DEVA0911582A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 20-05-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Arrêté du 15 juillet 2009 portant nomination au conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile
DEVA0910922A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 15-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Arrêté du 15 juillet 2009 portant nomination des membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de l'aviation civile
DEVA0913765A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 15-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Arrêté du 15 juillet 2009 portant nomination de la présidente du conseil scientifique de l'Ecole nationale de l'aviation civile
DEVA0915888A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 15-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Arrêté du 3 novembre 2009 portant nomination au conseil médical de l'aéronautique civile (CMAC)
DEVA0926802A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 03-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Arrêté du 28 octobre 2009 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de tour et des chefs de quart des organismes de la circulation aérienne
DEVA0924926A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 28-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 28 octobre 2009 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de quarts instructeurs de certains organismes de contrôle de la circulation aérienne
DEVA0924928A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 28-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 28 octobre 2009 fixant les conditions de nomination des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne dans certaines fonctions de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
DEVA0924945A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 28-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 2 septembre 2010 portant nomination à la commission administrative de l'aviation civile
DEVA1022931A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 02-09-2010
Date de publication : 25-09-2010
Document principal
Arrêté du 5 octobre 2010 portant nomination au Conseil supérieur de l'aviation civile
DEVA1025347A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 05-10-2010
Date de publication : 10-11-2010
Document principal
Arrêté du 21 septembre 2010 fixant la composition du jury de l'examen de la 2e qualification, au titre de l'année 2010, du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
DEVA1024484A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 21-09-2010
Date de publication : 25-10-2010
Document principal
Arrêté du 17 mai 2010 portant nomination à la commission du ministère de la défenseet du ministère chargé de l'aviation civile concernant la sécurité de la gestion du trafic aérien
DEVA1009349A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Arrêté du 21 mai 2010 portant nomination de membres associésde l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
DEVA1012268A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 21-05-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Arrêté du 5 juillet 2010 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l'année 2010, à passer l'épreuve de l'examen en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
DEVA1017723A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 05-07-2010
Date de publication : 25-07-2010
Document principal
Arrêté du 3 juin 2010 relatif à l'habilitation de Dassault Aviation en matière de conformité au règlement des radiocommunications de l'Union internationale des télécommunications
DEVA1014831A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 03-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Arrêté du 7 juin 2010 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2009 portant nomination des membresdu conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1015174A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 07-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Arrêté du 21 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2010 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l'année 2010, à passer l'épreuve de l'examen en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
DEVA1024450A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 21-09-2010
Date de publication : 25-10-2010
Document principal
Arrêté du 8 juillet 2011 portant nomination des membres du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1112965A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 08-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Arrêté du 8 juillet 2011 portant nomination du président et du vice-président du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1112966A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 08-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Arrêté du 8 juillet 2011 portant nomination du président du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1114416A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 08-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Arrêté du 8 juillet 2011 portant nomination au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1112964A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 08-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Arrêté du 5 novembre 2010 portant nomination de membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
DEVA1028763A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 05-11-2010
Date de publication : 10-01-2011
Document principal
Arrêté du 17 décembre 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile de deux personnalités qualifiées
DEVA1027796A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 17-12-2010
Date de publication : 10-01-2011
Document principal
Arrêté du 20 décembre 2010 portant nomination des membres du comité médical central des transports
DEVA1031289A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 20-12-2010
Date de publication : 10-01-2011
Document principal
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